MRC de la Jacques-Cartier en automne

PROCÈS-VERBAUX - 2015
Veuillez noter que seuls les procès-verbaux transcrits dans le « Registre des procès-verbaux de la MRC de La Jacques-Cartier », après adoption par le conseil et signés par le préfet et la secrétaire-trésorière, ont une valeur juridique officielle.
 
2015
Janvier Séance du 28 janvier Août Séance du 26 août
Mars
Séance du 4 mars 
Séance du 18 mars
 
Septembre  Séance du 16 septembre
Avril Séance au 15 avril Octobre Séance du 21 octobre 
Correction 
Mai  Séance du 20 mai Novembre Séance du 23 novembre
Juin  Séance du 17 juin  Décembre Séance extraordinaire du 9 décembre
 
Fossambault-sur-le-Lac
Calendrier des activités