MRC de la Jacques-Cartier au printemps

PROCÈS-VERBAUX
Veuillez noter que seuls les procès-verbaux transcrits dans le « Registre des procès-verbaux de la MRC de La Jacques-Cartier », après adoption par le conseil et signés par le préfet et la secrétaire-trésorière, ont une valeur juridique officielle.
 
2016
Janvier Séance du 27 janvier Juin  Séance du 15 juin
Février
Séance du 17 février

Séance extraordinaire du 23 février
 
Août Séance du 24 août
Mars
Séance extraordinaire du 14 mars

Séance du 16 mars

Séance extraordinaire du 29 mars
 
Septembre Séance du 21 septembre
Avril Séance du 20 avril 2016 Octobre Séance du 19 octobre
Mai Séance du 18 mai 2016  Novembre Séance du 23 novembre
 
2015
Janvier Séance du 28 janvier Août Séance du 26 août
Mars
Séance du 4 mars (ajournement)

Séance du 18 mars
 
Septembre Séance du 16 septembre
Avril Séance du 15 avril Octobre
Séance du 21 octobre
Corrections
 
Mai Séance du 20 mai Novembre
Séance du 25 novembre
Corrections
 
Juin Séance du 17 juin Décembre Séance extraordinaire du 9 décembre
 
 
Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier
Calendrier des activités